03
Operational clause
Paiements et conditions commerciales
Tous les paiements doivent être effectués selon les modalités spécifiées sur le site au moment de l'achat.
Acceptation et utilisation
En utilisant ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation et toutes les lois applicables.
Section 01
Acceptation et utilisation
En utilisant ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation et toutes les lois applicables.
Section 02
Champ d'application des services
Les services proposés incluent des cours et des ressources destinés à la croissance spirituelle des entrepreneurs.
04
Operational clause
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales peuvent être modifiées sans préavis et sont applicables à toutes les transactions effectuées sur le site.
Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, images et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
05
Clause
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, images et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
06
Clause
Clause de non-responsabilité
Nous ne saurions être tenus responsables des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site.
Legal Summary
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la loi française, et tout litige sera soumis aux tribunaux compétents.
07
Clause 07
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la loi française, et tout litige sera soumis aux tribunaux compétents.
Reference
WIPO08
Clause 08
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les informations fournies sur le site.
Reference
HCCH